Le décompte de prestations donne des informations sur l'étendue des prestations du cas d’accident. Il comprend la période décomptée, le nombre de jours donnant droit à des prestations, le degré d'incapacité de travail ainsi que le montant versé. Vérifiez l'exactitude du décompte avant de le comptabiliser dans le programme et signalez toute différence à votre assurance d'indemnités journalières en cas d’accident.
Comme les indemnités journalières de l'assurance d'indemnités journalières en cas d’accident sont exonérées des cotisations AVS, AC, IJM, LAA et CAF, les bases de ces assurances doivent être réduites du montant des indemnités journalières. Cette correction est effectuée comme décrit ci-dessous:
- La comptabilisation du montant n'a lieu qu'à la réception du décompte d'assurance dans la checklist «Décompte salaire» du mois en cours
- Dans le point «Attribuer les positions»
- Cliquer sur «Démarrer »
- Sélectionner le collaborateur
- Sélectionner «OK»
- Sélectionner «65 Corr. accident»
- Sélectionner la sous position «5 Indeminité journalière de l’ass. accident»
- Sélectionner le point vers «Montant»
- Confirmer avec «OK»
- Saisir dans le champ «Pourcentage» 100
- Dans le champ «Du», saisir le montant des indéminités journalières de l’assurance
- Confirmer avec «OK»
- Le salaire net est ensuite compensé en sélectionnant à nouveau la position «65 Corr. accident» ainsi que la sous-position «6 Correction prologation de salaire accident après délai d’attente»
- Sélectionner le point vers «Montant»
- Confirmer avec «OK»
- Saisir dans le champ «Pourcentage» 110
- Dans le champ «Du», saisir le montant des indemnités journalières de l’assurance avec un signe négatif.
- Confirmer avec «OK»