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Dans le plan de travail, toutes les présences (services) et absences des collaborateurs sont planifiées.
- Sélectionner le mois pour la saisie
- Sélectionner le centre de charges
Aperçu des soldes
Avant de saisir les absences, les soldes des collaborateurs individuels peuvent être consultés.
- Indiquer la date de référence
- Activer les champs devant être affichés
Établir un plan de travail
- En cliquant sur la touche gauche de la souris, vous pouvez indiquer les services et absences dans le plan
- En cliquant sur le bord de l’horaire, vous activez les flèches vous permettant de prolonger les horaires
- En cliquant sur la touche droite de la souris, vous supprimez le plan de travail
De quoi faut-il tenir compte dans la planification des jours de repos (art. 16 CCNT) ?
Le jour de repos hebdomadaire et le temps de repos quotidien doivent totaliser au moins 35 heures consécutives. Si le travail doit être effectué un dimanche, le collaborateur ne peut pas être affecté à plus de six jours consécutifs.
Pour le jour de repos entier, au moins 24 heures de congé consécutives doivent être accordées à la suite du repos nocturne.
Est considérée comme demi-journée de repos la période allant jusqu'à 12 heures ou à partir de 14 h 30 jusqu'au début du repos nocturne. Les jours où une demi-journée de repos est accordée, la durée maximale du travail ne doit pas dépasser 5 heures et ne doit être interrompue que par l'heure du repas. Les demi-journées de repos doivent être compensées de manière consécutive.
De quoi faut-il tenir compte lors de la planification et de la prise des vacances (art. 17 CCNT) ?
Les vacances doivent être prises de manière consécutive et pendant l'année de travail. Au moins deux semaines de vacances doivent être consécutives.
Les vacances ordonnées par l'employeur doivent être annoncées au moins un mois avant leur début dans le cadre de rapports de travail non résiliés. Ce délai ne doit pas être respecté dans le cas de rapports de travail résiliés et au cours des deux derniers mois d'un rapport de travail à durée déterminée. En cas d'attribution illégale de vacances par l'employeur (par exemple en raison de vacances fixées à trop court terme), l'employé peut déclarer son opposition à l'attribution des vacances, refuser de prendre ses vacances et proposer son travail en bonne et due forme. S'il le fait, l'employeur doit accepter le travail proposé par le travailleur, faute de quoi il se trouve en retard dans l'acceptation. Un retard dans l'acceptation aurait pour conséquence que le travailleur aurait droit à son salaire - sans devoir prendre en compte les jours de vacances.
Si l'employeur refuse sans raison valable d'accorder les vacances souhaitées, l'employé peut les prendre de son propre chef. Toutefois, s'il existe un motif légitime de refus et que l'employé prend des vacances de son propre chef malgré l'interdiction claire de l'employeur, cela constitue un motif de licenciement immédiat de l'employé fautif.
Si un employé tombe malade ou est victime d'un accident pendant ses vacances, il peut les rattraper sur présentation d'un certificat médical, à condition que le but de la détente n'ait pas été atteint.
Que faut-il prendre en compte dans la planification des jours fériés (art. 18 CCNT) ?
La loi sur le travail donne aux cantons la compétence d'assimiler au maximum huit jours fériés par an aux dimanches. Le seul jour férié fédéral est le 1er août. L'art. 18 CCNT prévoit 6 jours fériés payés par année civile. Ces jours fériés s'appliquent indépendamment des [jours fériés cantonaux] et ne doivent pas être pris lors des jours fériés légaux, mais peuvent être accordés n'importe quel jour civil au cours de l'année.
Jours de congé payés (art. 20 CCNT)
Dans certains cas, les travailleurs ont besoin de temps libre pour des affaires personnelles, telles que des visites chez le médecin, le dentiste ou les autorités, qu'ils doivent effectuer pendant le temps de travail. Il est important que les directives de l'entreprise soient claires afin que tous les travailleurs soient traités de la même manière. Si les absences tombent inévitablement pendant le temps de travail, ce temps habituel doit être accordé en plus.
Le jour d'absence payé (déménagement, mariage, congé de formation, etc.) a une durée théorique de :
- 8.4 heures en régime normal (42 heures/semaine)
- 8.7 heures dans une entreprise saisonnière (43,5 heures/semaine)
- 9 heures en petite entreprise (45 heures/semaine)
Jours de congé de formation (art. 19 CCNT)
En vertu de l'art. 19 CCNT, chaque collaborateur dont le contrat de travail n'a pas été résilié a le droit, après 6 mois, de bénéficier de 3 jours ouvrables payés par an de l'offre de formation continue professionnelle des associations contractantes.
Contrôle du plan de travail
Aperçu de l’horaire
L'enregistrement du temps de travail (art 21 CCNT) doit être effectué sur une base quotidienne avec le début et la fin du temps de travail.
ATTENTION : les collaborateurs ayant un contrat de cadre doivent tenir un enregistrement du temps de travail qui correspond au temps de travail effectivement effectué.
Vue d’ensemble de la semaine
Dans la vue d’ensemble de la semaine, il est possible de vérifier le temps de travail hebdomadaire maximal (50 heures) et respecter le droit hebdomadaire aux jours de repos (2 jours).
Heures supplémentaires (art. 15, ch. 4 et suivants CCNT)
Il y a travail supplémentaire lorsque la durée contractuelle de travail ou la durée théorique de travail réglée dans une CCT est dépassée dans l'intérêt de l'employeur jusqu'à la durée maximale de travail.
On parle d'heures supplémentaires lorsqu'elles sont nécessaires à l'entreprise ou ordonnées par l'employeur. L'employé est tenu d'effectuer des heures supplémentaires dans la mesure où elles ne sont pas régulières, nécessaires et acceptables.
Les heures supplémentaires peuvent en principe toujours être payées, mais doivent obligatoirement l'être au moment du départ. Si le solde d'heures supplémentaires dépasse 200 heures à la fin du mois, les heures excédentaires doivent obligatoirement être payées avec le prochain salaire.
- A 100% du taux horaire, si les points suivants sont remplis de manière cumulative :
- Existence d'une saisie écrite du temps de travail (module plan de service chez miruSocial Total).
- Information écrite mensuelle (feuille de contrôle des heures chez miruSocial Total) du collaborateur sur les soldes.
- Versement du solde avec le dernier paiement de salaire.
- Dans les autres cas, le paiement s'effectue à 125% du taux horaire.
Heures supplémentaires (art. 12 LTr)
La durée maximale du travail peut être exceptionnellement dépassée pour des travaux urgents ou extraordinaires ou pour remédier à des perturbations de l'exploitation. Le travail supplémentaire ne doit pas être planifié. Le travail supplémentaire ne doit pas dépasser 140 heures par année civile pour chaque travailleur.
Les heures supplémentaires peuvent être compensées avec l'accord du travailleur. Ce complément est déjà mentionné dans les contrats-types de GastroSuisse.
En l'absence d'accord ou si les heures supplémentaires ne peuvent pas être compensées, un supplément de salaire de 25% doit être versé sur le taux horaire.
Temps de repos
Pour les temps de repos, on vérifie si les heures de repos nocturne sont respectées. Si le marquage entre deux horaires est rouge, le temps de repos nocturne est insuffisant.